Mentions légales

Editeur

NOMINOË COSMETIQUES
SARL au capital de 7 500 euros
dont le siège est au 2 passage Pouchet 75017 Paris
Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 503 597 577
Contact : contact@nominoe.eu
Tél : 01 42 28 68 81
Directeur de la publication : Jérémias Martins

Hebergement/webmaster

i-boo.info

Droit Applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout différend relatif au dit site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris. Déclaration de conformité auprès de la CNIL La société NOMINOË est déclarée auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) sous le numéro : 1728247 v 0

Droits de Propriété Intellectuelle attachés au site

Le site de la société NOMINOË est une œuvre de l’esprit protégée par le Droit de la Propriété Intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, slogans, vidéo…) sont la propriété exclusive de NOMINOË Cosmétiques, Jérémias Martins, seuls habilités à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celles ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. Toute reproduction et/ou représentation intégrale ou partielle, utilisation, adaptation ou modification, du site ou l’un des quelconques éléments qui le composent sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins et notamment commerciales est expressément interdit. Toute reproduction et/ou représentation du site devra faire l’objet d’une autorisation au préalable auprès de la société NOMINOË Cosmétiques à l’adresse suivante : 2 passage Pouchet 75017 Paris.

Limitation de responsabilité

La société NOMINOË Cosmétiques s'efforce de mettre à jour le contenu du site et de délivrer aux utilisateurs des informations exactes. Toutefois, la société NOMINOË Cosmétiques ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des données figurant sur le site. La société NOMINOË Cosmétiques décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des données disponibles sur le site ainsi que pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des dites données. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l'adresse suivante : NOMINOË Cosmétiques 2 passage Pouchet 75017 Paris.

Accès au site

La société NOMINOË Cosmétiques s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenu à une obligation d’y parvenir. La société NOMINOË Cosmétiques ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque raison que ce soit.

Modification de la notice d’utilisation du site

La société NOMINOË Cosmétiques conserve la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d'utilisation du site, notamment à fin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d'améliorer la consultation du site par l'utilisateur. Toute modification d'utilisation du site sera intégrée dans la présente notice.

Données Nominatives

La société NOMINOË Cosmétiques pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur du site, lesquelles pouvant faire l’objet d’un traitement informatisé. Conformément à la Loi du 6 janvier 1978 « Informatique et Liberté », l'utilisateur du site dispose d'un droit d'accès, de rectification et de radiation des données le concernant. Pour exercer ces droits, il suffit à l’utilisateur d’en faire la demande auprès du service consommateur soit par un courrier à l’adresse suivante : NOMINOË Cosmétiques, 2 passage Pouchet 75017 Paris soit par un e-mail à l’adresse : contact@nominoe.eu La société NOMINOË Cosmétiques s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l’utilisateur dans le cadre de l’utilisation du site.

Utilisation de cookies

La société NOMINOË Cosmétiques peut utiliser des cookies sur le site. Ces fichiers sont stockés sur l’ordinateur de l’utilisateur et peuvent enregistrer des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site. L’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant son ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr. Même lorsque cette fonction est désactivée l’utilisateur garde la possibilité d’accéder au site.